Aptitude et Santé en Service          page mère           page d'accueil           plan du site

"Préserver le capital santé tout en déterminant l'aptitude à servir"

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Textes réglementaires        haut de page

Références Points clés Document

Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d’aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale

NOR: DEFK1243561A

 

Annexe de l'arrêté du 20 décembre 2012 relative à la détermination et au contrôle de l’aptitude médicale à servir du personnel militaire

INSTRUCTION N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA Version du 31 juillet 2014

 

Arrêté du 6 mai 2000 fixant les conditions d'aptitude médicale des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires et les conditions d'exercice de la médecine professionnelle et préventive au sein des services départementaux d'incendie et de secours

NOR: INTE0000272A
Version consolidée

 
Note d'information du 8 décembre 2000 portant sur l'arrêté du 6 mai 2000 relatif aux conditions d'aptitude médicale des SPP et SPV  

Arrêté du Conseil d'Etat du 4 juin 2014 annulant l'article 2 de l'arrêté du 17 janvier 2013

N° 367229    ECLI:FR:CESSR:2014:367229.20140604    


 

Santé en service        haut de page

Qu'est ce que la santé au travail ?

Références Points clés Document

Santé au travail au SDIS 71 : Bilan et perspectives d'une recherche-action

Août 2014

Le terme « santé au travail » est porteur d’ambiguïté. C’est comme s’il y avait d’un coté la santé en dehors du travail, et de l'autre la santé au travail. Finalement, ce terme ne met pas en évidence le seul point commun entre ces deux mondes, l’Homme. Vu sous cet angle, la santé au travail ne peut qu’être qu'une coresponsabilité entre « le travailleur » et « l’entreprise ». C’est sur cette hypothèse que depuis 7 ans le S.D.I.S. de Saône-et-Loire s’est lancé dans une recherche-action. La synthèse vous en est proposée, elle ne demande qu’à être discutée et enrichie."   Colonel Michel Marlot

 

Prévention des Risques Psycho Sociaux (RPS)

Références Points clés Document

Guide méthodologique d'aide à l'identification, l'évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique

Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique - DGAFP

 

Prévention des Troubles Musculo-Squelettiques

Références Points clés Document

Démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS)

Direction Générale de l'Administration et de la Fonction Publique - DGAFP

Guide pratique - Edition 2015
 

 

 

 

 

 

 

Médecine du sport et prévention des accidents liés à la pratique sportive

Certificat de Non Contre Indication à une pratique sportive

Actuellement la durée de validité d'un certificat de non contre-indication à la pratique d'une activité physique et sportive en compétition est de 1 an à compter de la date de la visite médicale conformément à l’article L 231-3 de l’ordonnance  n°2006-596 du 23 mai 2006 relative à la partie législative du code du sport.

Deux pistes de travail sont étudiées par le ministère des sports :

  • Suppression du CNCI sauf pour les sportifs de haut niveau et une liste de sports à risque à redéfinir
  • Ou élargissement de sa durée de validité à 2 ans (recommandation des médecins du sports) ou à 4 ans (souhait du Comité National Olympique et Sportif Français) donc pour une olympiade. Dans ce dernier cas, un auto-questionnaire annuel serait exigé des sportifs.

Affaire à suivre ...     Dr CHAUMONT Pierre-Jean - Le 26 mars 2014

La piste retenue semble être la nécessité d'un CNCI tous les 3 trois ans et d'un auto-questionnaire annuel.

En attendant, le Code du sport s'applique...   Dr CHAUMONT Pierre-Jean - Le 16 avril 2014

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Points clés de la visite           haut de page

Spirométrie : Courbe débit-volume   

 Lors de la visite de maintien en activité d'un sapeur-pompier, l'examen spirométrique de base consiste à réaliser une courbe débit-volume. Cette investigation permet de détecter des troubles ventilatoires obstructifs (asthme ou bronchopathie chronique obstructive), mais aussi des troubles ventilatoires restrictifs (pathologies interstitielles). 

Nous vous proposons de lire (ou relire) le guide de la réalisation de la spirométrie rédigé par la Société Française de Médecine du Travail pour que cette investigation soit réalisée correctement. Pour l'interprétation des résultats consultez la vidéo de la Société Française de Pneumplogie.

Contrôle de la vision : Acuité visuelle, champ visuel, ...

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Questions d'aptitude          haut de page

Asthme et aptitude à servir : Un test au carbachol négatif permet d'éliminer une hyperréactivité bronchique. Un test positif ne permet pas de l'affirmer. En cas de positivité, nécessité d'avis spécialisé (pneumologue).

Spécialité PLG : par tout médecin sapeur-pompier habilité, de préférence médecin du sport, sauf en cas de pathologies de la liste des contre-indication devant faire l'objet d'une évaluation et pour une reprise de l'activité après un accident de plongée (médecin fédéral ou hyperbare).

 

Port de lentilles cornéennes : depuis le 20 décembre 2005 le port de lentilles n'est plus interdit : L’arrêté du 20 décembre 2005 modifiant l’arrêté du 6 mai 2000 (paru au JO le 28 décembre 2005) dans son article 9, a modifié le 6ème alinéa de l’article 12 (qui précise l’acuité visuelle nécessaire) et supprimé le 7ème alinéa qui stipulait que « Le port de lentilles cornéennes est interdit pour l'exercice des missions prévues à l'article L. 1424-2 du code général des collectivités territoriales, premier alinéa, 3o et 4o du deuxième alinéa ».

Le port de lentilles cornéennes avec un appareil respiratoire ou une cagoule de protection suscite des réserves parce qu'on croit que le déplacement ou la perte soudaine d'une lentille pendant le port d'un appareil respiratoire pourrait mener à deux problèmes. D'abord, il est impossible d'ajuster ou de replacer une lentille cornéenne quand on porte de tels équipements dans un milieu dangereux. Ensuite, une lentille déplacée pourrait se loger dans une partie de l'équipement, empêchant celui-ci de fonctionner correctement..

L'Occupational Safety and Health Administration (OSHA) des États-Unis a supprimé la partie de sa législation qui interdisait le port de lentilles avec un appareil respiratoire [Standards 29 CFR 1910.134 (g) (1) (ii)]. Après avoir examiné les recherches récentes et commandé plusieurs études, l'OSHA a conclu qu'il n'y avait aucune preuve indiquant que le port de lentilles cornéennes avec un appareil respiratoire présente un risque accru pour la sécurité des travailleurs.

Il est prudent que les porteurs de lentilles s'exercent à porter un appareil respiratoire (avec leurs lentilles) pour voir si cela leur cause des problèmes, avant d'utiliser l'appareil de façon régulière ou dans une situation d'urgence. Le manuel technique de l'OSHA autorise le port de lentilles cornéennes lors de l'utilisation d'appareils de protection respiratoire si le travailleur a déjà porté ces lentilles cornéennes par le passé sans avoir rencontré de problèmes

 

 

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ANNEXE de l'Arrêté du 6 mai 2000 (aptitude des spécialités SAL, RAD, RCH, GRIMP et ISS

http://www.anamnesis.fr/rsc/plugin/filemanager/userfiles/A2_ACTIVITES_SPECIALISEES_5.doc

INSTRUCTION N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir. (barême de référence)

http://www.anamnesis.fr/rsc/plugin/filemanager/userfiles/Textes_reglementaires/Instruction_2100_aptitude_a_servir_2012.pdf

Note 8 décembre 2000 (mise en oeuvre de l'arrêté du 6 mai 2000) :

http://www.google.fr/url?q=http://www.pompiers.fr/accueil/textes-de-reference/sssm/aptitudes/lists/juridique---sssm---aptitudes/note-d'information-du-8-d%25C3%25A9cembre-2000-&sa=U&ei=_Lw2U73AEuaK0AWToICoCg&ved=0CCEQFjAA&sig2=OHemlthsMJxmn33JWs2n6w&usg=AFQjCNF3DUI-13b0M2WtTZmMir7-LgPKaw

Aptitude à la conduite des poids-lourds

http://www.anamnesis.fr/rsc/plugin/filemanager/userfiles/Textes_reglementaires/aptitude_conduite_31_aout_2010.pdf

Note de la DG qui stipule qu'il n'est plus nécessaire de détenir une "carte ambulance" pour conduire un VSAV et à l'origine de la suppression de sa délivrance dans certains SDIS : sa légitimité semble remise en cause

http://www.anamnesis.fr/rsc/plugin/filemanager/userfiles/Textes_reglementaires/Reponse_DGSCGC_20130807_(3).pdf

Calendrier vaccinal 2015 :

http://www.anamnesis.fr/rsc/plugin/filemanager/userfiles/Calendrier_vaccinal_2015.pdf

 Vaccinations en 21 jours contre HBV utile avant l'engagement d'un candidat SPV ou SPP retardataire et pressé:

http://www.anamnesis.fr/rsc/plugin/filemanager/userfiles/Textes_reglementaires/Vacc_acceleree_HBV.pdf

Vaccination par DTPca recommandée à chaque rappel à 25, 45 et 65 ans :

http://www.anamnesis.fr/rsc/plugin/filemanager/userfiles/Textes_reglementaires/Avis_vaccination_coqueluche.pdf

Document Unique d' Evaluation des Risques Professionnels : Questions-Réponses sur le Document Unique (Document IRNS 2010)

/rsc/plugin/filemanager//userfiles/Liens hypertextes/DUERDocumentUniqueEvaluationdesRisques.pdf